Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vital motor
M. lambert palat chevalier, Agissant pour le compte de la société "vital motor" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880720
Date de dépôt :
11/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/12/2021
vital motor de lambert palat chevalier

Présentation de la marque vital motor

Déposée le 11 décembre 2011 par monsieur lambert palat chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « vital motor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur lambert palat chevalier domicilié(e) 7 bis rue JULES MICHELET - 66670 - BAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. lambert palat chevalier domicilié(e) 7 bis rue JULES MICHELET - 66670 - BAGES - France.

La marque vital motor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vital motor est expirée depuis le 11 décembre 2021.

lambert palat chevalier a également déposé les autres marques suivantes : GTFRET


M. lambert palat chevalier, Agissant pour le compte de la société "vital motor" en cours de formation - 7 bis rue JULES MICHELET - 66670 - BAGES - France


M. lambert palat chevalier - 7 bis rue JULES MICHELET - 66670 - BAGES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Télécommunications ; Services de radiotéléphonie mobile ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.